Calculateur de pénalité pour excédent CELI

Vous croyez avoir cotisé plus que votre plafond CELI? Estimez ce que la taxe de 1 % par mois de l’ARC pourrait vous coûter - puis réglez ça avant que ça grossisse.

Comment l’ARC la calcule

La taxe est de 1 % du montant d’excédent le plus élevé dans votre compte pour chaque mois où l’excédent s’y trouve - pas 1 % de votre solde, ni un taux annuel. Elle court chaque mois jusqu’à ce que l’excédent soit retiré ou absorbé par le nouveau plafond du 1er janvier. Vous la déclarez sur le formulaire RC243, et l’ARC peut ajouter intérêts et pénalités en cas de retard.

Un exemple concret : un excédent de 2 000 $ qui demeure 3 mois donne 3 × 1 % × 2 000 $ = 60 $ de taxe. Laissez-le une année complète et c’est 240 $ - sur de l’argent qui n’aurait jamais dû être dans le compte. La taxe s’applique même si vos placements ont perdu de la valeur, parce qu’elle repose sur la cotisation excédentaire, pas sur le rendement.

Quoi faire maintenant

Retirez le montant excédentaire (pas tout le compte) dès que vous le découvrez - cela arrête le compteur à la fin du mois courant. Produisez ensuite le RC243 pour chaque année où l’excédent a existé. Si l’excédent est moindre que le nouveau plafond de l’an prochain, le 1er janvier peut l’absorber sans retrait, mais la taxe s’applique quand même à tous les mois précédents.

Pas certain d’être vraiment en excédent? Vérifiez-le d’abord avec le calculateur de plafond CELI - la plupart des « excédents » sont en fait un retrait qui n’était pas encore revenu, ou un deuxième compte oublié.